Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINTE SAINT JEAN
UNION DE VITICULTEURS DE L'ILE DE BEAUTE

Numéro de dépôt :
1001926
Date de dépôt :
16/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POINTE SAINT JEAN

Déposée le 16 novembre 1976 par UNION DE VITICULTEURS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POINTE SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE VITICULTEURS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Société d'intérêt collectif agricole sous forme de société anonyme) 20 270 ALERIA (Corse). - France.

La marque POINTE SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque POINTE SAINT JEAN est expirée depuis le 16 novembre 1986.

UNION DE VITICULTEURS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : VAGUE DOR


UNION DE VITICULTEURS DE L'ILE DE BEAUTE - Société d'intérêt collectif agricole sous forme de société anonyme) 20 270 ALERIA (Corse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Vins.